_ Avocats adoption d un adulte étranger

avocat
1) Ces principes de la filiation :

Les AVOCATS SPÉCIALISÉS :

La filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou bien aussi par un document affirmatif, la reconnaissance volontaire, Sauf litige.

Elle peut être reconnue par la possession d’état.

Le Droit hexagonal dicte 4 types de filiation et implique 3 façons de la fonder en dehors de la recherche judiciaire :

On doit disjoindre la filiation maternelle de cette filiation paternelle subordonné à des régimes différents :

La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit hexagonal a forgé cette présomption de paternité en faveur du mari.

La recherche volontaire de paternité peut être cette recherche post-natale ou bien prénatale. La reconnaissance délibérée doit survenir précédemment soit postérieurement la naissance.

La filiation maternelle : Il convient que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est requise.

La possession d’état, la présomption légale, permet de fonder généralement la filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.

2) Ces s SPÉCIALISÉS

Recherche de paternité :

La recherche de paternité permet à un enfant d’établir un lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance. L’assistance de l’ avocats est capital dans cette action.

A) Qui a le droit entreprendre cette action de recherche de paternité ?

C’est pour le descendant ou son représentant légal d’établir sa filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être lancée ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée .

Cette action doit être introduite par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par la mère dans la minorité du descendant.

B) Contre qui peut on entreprendre une action en recherche de paternité ?

Cette action de reconnaissance de paternité doit être intentée à l’encontre :

– de l’État quand ces héritiers ont renoncé à cette succession.

– ou du père prétendu,

– ou des héritiers lorsque le père supposé est décédé.

C) Procédure de reconnaissance de paternité :

L’action en recherche de paternité doit être faite devant le Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir ce lien de filiation.

La représentation d’un d’avocats est donc nécessaire. Nos avocats doit vous épauler dans la procédure, nos s spécialistes en filiation vous conseilleront et vous défendront.

si le défunt avait amorcé une action de son vivant, les héritiers peuvent la continuer.

De même, si l’enfant est parent et décède préalablement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place préalablement la fin du temps dont il disposait initialement.

D) Irrecevabilité de cette action en recherche de paternité :

L’action de recherche de paternité est récusable:

– lorsque l’enfant est placé en vue de son adoption,

– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),

– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent .

Si le lien de filiation est déjà établi, il faut d’abord refuser le lien précédemment avéré et en emporter l’annulation.

3) Les AVOCATS SPÉCIALISÉS

L’adoption simple :

L’adoption ne peut être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.

En droit hexagonal, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.

En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit se substitue à celui-ci préexistant. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.

Au contraire, dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation préexistante. L’adopté garde tous ses droits chez sa famille d’origine.

Pour voir l’adoption prononcée, certaines conditions doivent être réunies et cette processus doit être respectée. Une fois les critères respectés, l’adoption produira tous ses effets.

La présence d’un avocat est indispensable.

Principes de l’adoption simple :

A) procédure d’adoption simple :

Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant lorsque il est en France.

En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialiste en filiation.

B) Les effets de l’adoption simple :

Quand décidée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.

En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialiste de la filiation.

C) conditions de l’adoption simple :

Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et le assentiment à l’adoption.

En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialisé en filiation.