Les s d’avocats Spécialistes :
La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de loi, ou encore par un fait affirmatif, la recherche volontaire, Excepté désaccord.
Elle peut être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit français prévoit 4 types de filiation et prévoit 3 manières de la fonder en dehors de la reconnaissance juridique :
Il faut dissocier la filiation paternelle soumis à des lois hétérogènes de cette filiation maternelle :
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, cette présomption juridique, permet de construire le plus souvent une filiation hors mariage.
La filiation maternelle : Il suffit que son appellation figure dans l’acte de naissance . Pas autre action n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit hexagonal a imaginé cette présomption de paternité pour le époux.
La recherche volontaire de paternité peut être une recherche prénatale sinon post-natale. La recherche volontaire (de paternité) peut intervenir postérieurement à la naissance soit antérieurement
2) Ces s SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne doit être décidée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit français, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté préserve tous les droits chez la famille d’origine.
A l’inverse, Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation créé remplace celui précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation.
B) conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un avocat spécialiste en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste en filiation.
3) Ces s d’avocats Spécialistes
Recherche de paternité :
La présence de l’ avocat de ce est essentielle dans cette procès.
La reconnaissance de paternité permet à un enfant de construire ce lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en saisissant le TGI.
A) Contre qui doit on entreprendre une action en recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être lancée à l’encontre :
– du père apparent,
– ou de l’État si ces héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou de ses héritiers lorsque ce père supposé est mort.
B) Qui a le droit intenter une action en recherche de paternité ?
Cette action doit être introduite par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par cette mère dans la minorité du descendant.
Cela correspond pour l’enfant ou son représentant juridique de fonder sa filiation paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être lancée ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée .
C) Irrecevabilité de l’action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est inacceptable:
– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand le descendant est placé en vue de son adoption.
Si un lien de filiation est déjà avéré, il faut en premier refuser ce lien précédemment établi et conquérir l’annulation.
C) Procédure de recherche de paternité :
La représentation d’un avocat de ce est en conséquence nécessaire. Un avocat d’_ Avocat doit vous servir dans une procédure, nos avocats spécialistes en filiation vous conseilleront et vous défendront.
L’action de recherche de paternité peut être faite auprès du TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
Si le descendant est parent et décède précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant l’expiration du temps dont il disposait originellement.
Aussi, quand le décédé avait amorcé cette action de son vivant, ses héritiers doivent la maintenir.
Dans tous les cas, un avocat spécialisé de la filiation pourra vous aider dans cette action de recherche de paternité. .